Marque enregistrée - Marque en vigueur

UN OISEAU DANS LES VIGNES
Famille COLLART DUTILLEUL

Numéro de dépôt :
4612317
Date de dépôt :
07/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2030
UN OISEAU DANS LES VIGNES de Famille COLLART DUTILLEUL

Présentation de la marque UN OISEAU DANS LES VIGNES

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2020 par Famille COLLART DUTILLEUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UN OISEAU DANS LES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est Famille COLLART DUTILLEUL domicilié(e) Château Mazeris Bellevue - 33126 - Saint-Michel de Fronsac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Famille COLLART DUTILLEUL, Madame Pascale COLLART DUTILLEUL domicilié(e) Château Mazeris Bellevue - 33126 - Saint-Michel de Fronsac - France.

La marque UN OISEAU DANS LES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN OISEAU DANS LES VIGNES arrivera à expiration en date du 7 janvier 2030.

Famille COLLART DUTILLEUL a également déposé les autres marques suivantes : PARADIS ROUGE DE MAZERIS BELLEVUE , MAZETTE DE MAZERIS BELLEVUE


Famille COLLART DUTILLEUL - Château Mazeris Bellevue - 33126 - Saint-Michel de Fronsac - France


Famille COLLART DUTILLEUL, Madame Pascale COLLART DUTILLEUL - Château Mazeris Bellevue - 33126 - Saint-Michel de Fronsac - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Nichoirs; Nichoirs pour oiseaux; Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.